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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTE II
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LES FILMS PELLEAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FILMS PELLEAS
ACTE II, SAS

Numéro de dépôt :
4156868
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
LES FILMS PELLEAS de ACTE II

Présentation de la marque LES FILMS PELLEAS

Déposée le 13 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTE II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FILMS PELLEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTE II domicilié(e) 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 567 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE II, M. SCHMITT Guillaume domicilié(e) 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France.

La marque LES FILMS PELLEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILMS PELLEAS arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

ACTE II a également déposé les autres marques suivantes : ANAÏS , Regardez vers demain , MOUVEMENT FILMS , ACTE DEUX , Pour nous, l'important c'est vous. , C'est tellement chic de ne pas dépenser trop , ACTE II


ACTE II, SAS - 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France - SIREN 444567721


ACTE II, M. SCHMITT Guillaume - 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.